16 juin 1816, comptes

16 juin 1816, comptes

L’an mille huit cent seize et le dix neuf du mois de juin, à Cernex dans la maison commune, le Conseil de cette commune dument assemblé en la personne de Messieurs François Charrière syndic*, Pierre Magnin, François Charpinaz et Joseph Philippe ont procédés à la ….. des comptes de la commune de Cernex ainsi qui suit le Sieur Claude Gazel percepteur de ladite commune sa charge.

 

{highslide float=left type="img" url="histoire/19eme/16_juin_1816-1.jpg" width=100 captionText='16 juin 1816, comptes' } {/highslide} {highslide float=left type="img" url="histoire/19eme/16_juin_1816-2.jpg" width=100 captionText='16 juin 1816, comptes' } {/highslide} {highslide float=left type="img" url="histoire/19eme/16_juin_1816-3.jpg" width=100 captionText='16 juin 1816, comptes' } {/highslide} {highslide float=left type="img" url="histoire/19eme/16_juin_1816-4.jpg" width=100 captionText='16 juin 1816, comptes' } {/highslide}

Art 1

De la somme de quatre cent quarante neuf francs quatre vingt et douze centimes qui était ….. effectué de la commune au premier janvier mil huit cent quinze 449.92

Art 2

De la somme de cent vingt francs quatre vingt et cinq centimes ….. additionnels en contributions foncière et personnelle 120.95
Il résulte de ce compte que le reçu est 570.77 de cinq cent septante francs soixante et dix sept centimes et demande qu’il lui soit alloué.

Art 1er

La somme de douze francs pour abonnement au bulletin des … pour mil huit cent quatorze et mil huit cent quinze 12.00
Report 12.00

Art 2

Celle de quatorze francs trente centimes pour papier des chapitres de l’état civil 14.30

Art 3

Celle de soixante francs payé à Monsieur le maire pour frais de bureau …. De son mandat en date du premier janvier précédente année pour l’année mil huit cent quinze. 60.00

Art 4

Celle de quatre vingt francs payé au secrétaire pour son salaire de mil huit cent quinze …… du mandat du maire …….. 80.00

Art 5

Celle de vingt cinq francs quatre vingt et cinq centimes pour le gage du …. de l’an mil huit cent quinze ensuite du mandat du maire en date du premier janvier présente année quittance 25.85

Art 6

Celle de dix francs soixante et quinze centimes pour salaire des gardes forestiers de mil huit cent quatorze. 10.79

Art 7

Celle de trente deux francs vingt quatre centimes du huitième pour cent des …. Pour le traitement de Monsieur le préfet. 32.24

Art 8

Celle de neuf francs pour l’abonnement au journal du département 9.00

Art 9

Celle de douze francs trente centimes ….. des revenus pour la garde nationale 12.30

256.44

Art 10

Celle de onze francs cinquante neuf centimes pour les contributions des biens communaux pour l’an mil huit cent quatorze 11.59

Art 11

Celle de trente deux francs vingt centimes pour les impositions foncières de mil huit cent quinze …..

32.20

Art 12

Celle de dix sept francs quatre centimes payé au …. …. De …. Pour les voitures ……. Et autres charrettes jusque …. 17.04

Art 13

Celle de un franc et soixante sept centimes payé … règlement au registre de l’état civil, son maire …. De son mandat du premier janvier dernier. Quittance 1.67

38.92

Récapitulation

… effectif de la commune 570.77
Dépenses 388.92
Créances de la commune 251.85

570.77

Il résulte de ce compte que le sieur Claude Gazel est débiteur …. la commune de Cernex de la ... de Cernex de la somme de … cent cinquante un francs quatre vingt et cinq centimes.
Fait et arrêté à Cernex en ……… les ans et jours que ….

Signatures de : Magnin, Gazel, François Charrière syndic*.
Ont signés et ….. Charrière et Joseph Philippe ont fait leur marque pout être illitérés** de ce après.

* = Dans le Royaume de Sardaigne, le syndic est une fonction analogue à celle d'un maire français , créée avec le statut de 1848 promulgué par le roi Charles-Albert. Après avoir eu des consuls à sa tête, Nice (qui a longtemps appartenu au royaume de Piémont-Sardaigne) fut dirigée par un syndic de 1848 à 1860. En italien le terme correspondant est sindaco et en niçois sèndegue. Une réforme de ce système communal fut entreprise en 1738. Les assemblées générales furent alors supprimées, chaque commune aura son (ou ses) syndic(s), un conseil et un secrétaire sous le contrôle de l´intendant.

** = Illétré, illitéré : le premier ne connaît pas les belles lettres, le second ne sait même pas lire. Homère était illitéré, mais non illétré, la nature l'avait fait poète.

Crédit documentaire Archive de la Mairie, cahier de 1816 à 1826 page 4
Traité et publié le 8 janvier 2005 par Michel Weinstoerffer
Transcription écrite le 27 mars 2008 par Michel Weinstoerffer

Galerie XIXe siècle