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11 nivôse an 4 correspondant au 1 janvier 1796, procès verbal de l'adjudication au rabais du bâtiment du clocher


Procès verbal de l'adjudication au rabais du bâtiment du clocher de Cernex
L'an quatre de la république Française le onze du mois de nivôse, correspondant au premier janvier 1796.

Nous Alexandre Excoffier agent municipal et Gaspard Favre adjoint. Nous étant réunis sur les dix heures du matin dans la principale salle de la maison Commune de Cernex; sont comparus la majeur partie des individus de ladite commune et beaucoup de ceux des communes voisines.

L'agent municipal a dit que par délibération du conseil général dudit lieu du neuf brumaire dernier, et par autre des citoyens actifs de ladite commune du quatorze même mois, il avait été arrêté que la reconstruction du bâtiment du clocher dudit Cernex serait faite conformément au devis qui serait dressé par le citoyen Etienne Dugnon natif de Genève domicilié à Cruseilles, architecte à ce commis sous les clauses et conditions suivantes .....

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Teneur des conditions.

1er l'entrepreneur sera chargé et tenu de faire la fourniture en bois, clous crosses et toute la main d'œuvre, sans que ladite commune puisse être tenue de concourir d'aucune manière à ladite reconstruction sauf par elle de fournir sur la place la thuile, fer blanc ou cornier nécessaire.
2ème que ladite reconstruction sera faite et achevée dans l'espace d'un mois sauf le cas de mauvais temps, que l'on aura égard.
3ème que ledit ouvrage sera reçu par le citoyen Joseph Masson architecte expert en présence de nous agent municipal et adjoint.
4ème quelle sera payable en deux termes. Savoir la moitié au commencement des travaux et l'autre moitié aussitôt la confection et la réception qui en sera faite par nous, sur l'avis dudit architecte et de celui de l'entrepreneur s'il veut en nommer un de son coté ainsi qu'il y est autorisé.
5ème que l'entrepreneur fournira dans les jours bonne et valable caution de son adjudication soit de l'exécution directe

Suit le devis desdits ouvrages à faire

Devis estimatif des ouvrages à faire pour la reconstruction du bâtiment du clocher fait par le citoyen Etienne Dugnon architecte et expert en vertu des délibérations du Conseil Général du neuf brumaire dernier et des citoyens actifs du quatorze dernier.

Total en argent de la ci devant Savoye* deux cent quarante neuf livres dix sauf erreur ou omission non compris les thuiles et fer blancs.

1 4 tirants de quinze pieds de long estimé 27:18
2 4 arcs boutants de douze pieds de longs en sapin 14:8
3 4 arcs boutants de coin de quatorze pieds de long en sapin 16:16
4 1 tirant de dix pied pour entrée 3:4
5 1 tirant fort poutre de vingt quatre pieds pour bras de taille 4:16
6 1 tirant de douze pieds pour gousset 3:12
7 1 tirant de vingt pieds pour 6:0
8 1 tirant de vingt quatre pieds pour les quatre cuviers 7:4
9 8 trats pour sablières de quinze pieds de long 20:0
10 2 trats de dix huit pieds pour blochet 7:4
11 4 arestiers de dix sept pieds 4:0
12 24 chevrons neuf livres douze sols 9:12
13 12 quarantaines pour reveillons neuf livres douze 9:12
14 13 douzaine de littaux à vingt quatre sols l'une 19:12
15 1000 mille clous simples huit livres 8:0
16 10 dix livres de crosses six livres 6:0
17 100 cent clous de lambourdes deux livres huit sols 2:8
18 8 planches pour plate bande 6:8
19 1 une lucarne en sapin douze livres 12:00
20 1 une colonne de faîte en bois de chesne* 3:12
21 // pour la façon dudit couvert soixante et une livre quatre sols 61:4


# Sols de Savoye*

* Nous avons respecté de l'orthographe du document

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Qu'en conséquence lui agent municipal a fait publier ledit devis avec les clauses et conditions de l'adjudication qui l'a fait afficher en placard partout ou il a cru nécessaire avec indication pour l'adjudication aux présents lieux jour et heure; pourquoi il requiert que la séance soit tenue publiquement et fait lecture dudit devis et de l'enchère, et qu'il soit procédé à ladite adjudication au rabais soit sauf relevé de séance soit définitivement et à signé.

Alexandre Excoffier

A quoi obtempérant, nous avons ordonné qu'il serait à l'instant procédé à la publication et à l'adjudication dont s'agit ......*

Les portes ayant été ouvertes et la séance rendue publique il a été fait lecture du devis et de l'affiche en observant expressément par nous agent municipal et adjoint que la colonne de faite remontera de quatre pieds sur le couvert, et ayant examiné que l'article un et huit et neuf, existent encore sur sur ledit clocher, avons jugé à propos pour diminuer les frais sur la commune de distraire les trois articles et de les resservir s'il est possible lequels sont évalués cinquante cinq livres deux sols qui sont a diminuer sur le devis lequel reste pour cent quatre quatorze livres huit sols; et de suite lesdites réparations ont été mises à prix par l'agent municipal de la commune à la somme de cent quatre vingt quatorze livres huit sols monnoye cydevan* soit deux cent trente trois livres dix deniers de France; prix fixé par le devis.

Déduction faite des trois susdit articles et après que ladite reconstruction a été criées à plusieurs reprises au rabais sur ladite somme, personne n'ayant voulu se charger pour une somme inférieure ni même à celle du devis et personne n'ayant fait aucune mise, sauf le citoyen Claude feu Jean Baptiste Machet de cette commune qui s'est offert de se charger pour la somme de deux cent livres de la Cy Savoye en espèce sonnante nous n'avons pas jugé à propos de lui adjuger ladite enchère sans en faire part à la commune et en aviser le public, pourquoi avons renvoyé la séance à deux heures de relève journalière, et avons signé après.

Alexandre Excoffier

Du onze nivôse an quatre de la république Française à deux heures du relevé.

Nous agent municipal et adjoint nous étant rassemblés dans la maison commune de Cernex ensuite de l'ajournement cydevant*, après et fait publié et affiché au devant de l'église au plus grand concours des individus de la commune; que le citoyen Claude Machet s'était offert de faire ladite reconstruction moyennant la somme de deux cent livres douze sols, de plus nous ne porte le devis et que défaut d'autre mises au meilleur offre on alloie * adjugé le prix faire audit Machet et après que lesdites réparations on été criéés à plusieurs reprises au rabais sur ladite dernière somme, personne n'ayant voulu se charger pour une somme inférieure nous avons adjugé et adjugeons audit Claude Machet l'entreprise des réparations ou reconstruction dont il s'agit pour le prix et somme de deux cent livres Cy Savoye* en numéraire sonnant aux clauses et conditions cydessus* et à ledit Machet nommé de son coté pour architecte pour la réception desdit ouvrages et pour expert le citoyen Antoine Miffon de cette commune que nous avons acceptés et à ledit Machet fait sa marque pour être illitèré.

Marque de Claude Machet Signature d'Alexandre Excoffier

et le même jour devant nous agent municipal et adjoint susdit s'est présenté le citoyen Etienne Duperrier qui nous a déclaré se porter pour garant et caution de l'exécution des clauses et charges de l'adjudication faite au citoyen Claude Machet duquel cautionnement que nous avons accepté, lui en avons donné acte, il a ledit Etienne Duperrier signé avec nous

Signatures de Etienne Duperrier caution, Pierre Charrière, Alexandre Excoffier, Etienne Galley, Gaspard Favre adjoint.

Crédit documentaire Archive de la Mairie, traité et publié le 26 juin 2004 par Michel Weinstoerffer
Page 207 à 214 du cahier des comptes-rendus des réunions du conseil. Texte écrit le 27 novembre 2004, complété par documents scannés le 24 décembre 2004

Galerie XVIIIe siècle