An 2 de la République

Excoffier & Philippe se sont enfuis

Excoffier & Philippe se sont enfuis


La municipalité dument assemblée sur la réquisition de l'agent de ladite commune

En conséquence de l'envoi que nous a fait la municipalité de Frangy, du citoyen  François Excoffier et François Philippe tous deux de cette commune le citoyen Ignace Collomb gendarme qui les convoyaient , arrivant à la chambre commune de Cernex accompagné du citoyen Excoffier maire, et vigne officier municipal, les deux citoyens se sont enfuis et soustrait, sans qu'on ai pu malgré les démarches et perquisitions que nous avons fait, les attraper, ni les découvrir ladite municipalité arrête que extrait du présent sera transmis à ladite municipalité de Frangy, ainsi arrêté en maison commune de Cernex ce deuxième floréal an  républicain.

Le deuxième floréal an 2 républicain.

Signatures de Excoffier Maire, marques de Jacquemoud officier municipal, Etienne Gallay agent
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Crédit documentaire Archive de la Mairie, traité et publié le 26 juin 2004 par Michel Weinstoerffer
Page 95 du cahier des comptes-rendus des réunions du conseil.
Mise à jour le 28 mars 2008 par Michel Weinstoerffer

6 germinal an 8, adjudication au rabais

6 germinal  an 8, adjudication au rabais

 

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Crédit documentaire Archive de la Mairie, pages ? du cahier pendant la révolution,  traité et publié le 6 janvier 2005 par Michel Weinstoerffer

10 germinal an 7, nomination d'un agent municipal

10 germinal  an 7, nomination d'un agent municipal

 

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Crédit documentaire Archive de la Mairie, pages ? du cahier pendant la révolution,  traité et publié le 6 janvier 2005 par Michel Weinstoerffer


29 prairial an 6, nomination d'un capitaine, lieutenant, sous lieutenant

29 prairial an 6, nomination d'un capitaine, lieutenant, sous lieutenant

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Crédit documentaire Archive de la Mairie, pages ? du cahier pendant la révolution,  traité et publié le 6 janvier 2005 par Michel Weinstoerffer