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Permis et déclarations

PERMIS DE CONSTRUIRE DE L’ANNEE 2010

NOM-PRENOM ADRESSE CONSTRUCTION TYPE DE CONSTRUCTION AVIS
DEBORNE Renaud Route de Chavannaz Réhabilitation d’une grange en habitation Favorable
COMMAND Marie-Claude

Transfert de permis

Route de Verlioz Favorable
GAEC les Poneys 3, rue Sous la Ville Création d’un bâtiment de stockage de fourrage Favorable
BISCHOF Silvia 404, route de chez Bretton Maison Individuelle accolée à l’existante Favorable
Hilaire Marie Route de Verlioz Modification Ouvertures Favorable
GFA Les Ecuries de Cernex 142, chemin de sur la Côte Construction Ecuries Classé sans suite
GFA CB Poneys Chez Poncet Construction d’un manège et aménagement d’un Club House Classé sans suite
ROCAMORA Salvador 90, chemin de chez Vouaty Projet de garage, abri cuisine Favorable
LASSABLIERE Thierry 77, chemin des Côtes – La Motte Abri de Voiture Favorable
GIACONE Laure 8, route de la Motte Maison Neuve Ossature bois En cours

DECLARATION PREALABLE

NOM-PRENOM ADRESSE CONSTRUCTION TYPE DE CONSTRUCTION AVIS
CUPELIN François 309, Route du Village de la Motte Installation de Panneaux Photovoltaïques Annulé
FLEURY-BACHELLERIE Delphine 41, chemin des Côtes – Sur la Vie Réfection de la toiture / Pose de 2 fenêtres de toit / Fenêtres Favorable
DUVOID Gérard 110, route de Cortenges Installation de Panneaux Photovoltaïques Favorable
CUPELIN François 309, Route du Village de la Motte Installation de Panneaux Photovoltaïques Favorable
FELFLI Jean-Louis 63, allée du Pré Tissot Installation de Panneaux Photovoltaïques Favorable
RIPOLL Marc 82, allée Publio Création d'une Pergola

Création d’un abri de jardin, Vélux

Favorable
BARRES Michel 8, allée des Tourterelles Installation de Panneaux Photovoltaïques Favorable
GENOULAZ Marion

M. RUBENSTRUNK Guillaume

168, chemin de Sous Verzin Divers travaux dans le jardin Favorable
CARILLAT Stéphane 65, Route de Cortenges Piscine Favorable
FOURNIER Rémy 121, chemin des Champs Plats Capteurs Solaire Favorable
FLEURY-BACHELLERIE Alban 41, chemin des Côtes – Sur la Vie Installation de Panneaux Photovoltaïques

Clôture, grillage, Appentis de Voiture, isolation murs extérieurs arrière et côté maison

Favorable
Maison du Salève

DEFFAYET Guy

Lieu Dit « Cortenges » Clôture Favorable
JACOTTET Stéphane 22, route de Verlioz Piscine bois Favorable
SEIFERT André 342, route de Cortenges Clôture
JANJIC Marion 1100, Route de chez Bretton Installation de Panneaux Photovoltaïques Favorable
MARTIN RIGOLI CUGNET DURET Lieu Dit « Aux Raffords » Détachement de terrains Favorable


NOM-PRENOM ADRESSE CONSTRUCTION TYPE DE CONSTRUCTION AVIS
BEAUMONT Jacques 26, route Principale Deux Vasistas sur Hangar Favorable
SNOEIJS Walter 185, chemin de Sous Verzin Modification Façade Sud avec agrandissement de fenêtre Favorable
VILLENEUVE Frédéric 398, route de Cortenges Création de deux murets Défavorable
GARDET Fernand La Chapelle Détachement de terrains Favorable
MALINGE - GUILET 57, route de Chatillon Changement de toiture Isolation Changement de Velux Favorable
GENEVE Louis 88, chemin de la Fouillat Réfection de la toiture / Complément d'isolation Favorable
SIMONIN Eric 187, route de Cortenges Création d’une véranda Favorable
LOSILLA Béatrice 120, route de Chavannaz Installation de Panneaux Photovoltaïques Favorable
BLANDIN Jean-François 701, route Principale Abri de Jardin Favorable
CARMAN Isabelle 588, route de la Motte Clôture Favorable

Demandes de permis de construire 2009-2010

NOM-PRENOM ADRESSE CONSTRUCTION TYPE DE CONSTRUCTION AVIS
JAN Pierre BORJA Jonathan
222, Route de Neydens
Réhabilitation d’une grange en habitation
Favorable
COMMAND Marie-Claude 256, route de Verlioz Réhabilitation d’une grange en habitation Favorable
CAVIN Céline 204, chemin de chez Marie Agrandissement Maison Favorable
DUVOID Gérard 110, route de Cortenges Construction d’un garage et local deux roues Favorable
GAEC LE VEDELOU 82, chemin des Esserts Création d’un bâtiment agricole Favorable
DEBORNE Renaud Résidence des remparts Réhabilitation d’une grange en habitation Favorable
SCI SCLB « Chez Bou » Réaménagement d’un bâtiment existant
en un local artisanal
Favorable
M et Mme THIEBAUD Grégoire Route de la Motte Maison Individuelle ossature bois En cours

Déclaration préalables de travaux

NOM-PRENOM ADRESSE CONSTRUCTION TYPE DE CONSTRUCTION AVIS
VILLENEUVE Frédéric
398, route de Cortenges
Remplacement porte garage Isolation Crépi Favorable
PERE Magali 342, route de Cortenges
Remplacement fenêtre simple par une porte fenêtre Favorable
FERNANDES Rémy 95, route de la Motte
Création d’une clôture Favorable
LOSILLA Béatrice 120, route de Chavannaz
Construction d’une piscine en bois Favorable
Famille CHARRIERE 391, route Principale
Abri de voiture Favorable
BORJA Jonathan JAN Pierre 1, rue de la St Martin ST JULIEN Route Principale Modification de la façade côté rue Favorable
MEGEVAND Guillaume 247, route du Village de la Motte
Toiture sur terrasse existante Favorable
PHILIPPE Claude 211, rue Principale
Détachement de deux terrains à bâtir Favorable
VALLE Daniel 190, allée des Saules
Clôture Favorable
ABBOTT-BRUDERLI Maureen 390, Route de Cortenges
Démonter Vitrages, Peaufiner muret, Installation escalier Favorable
POLLET Arnaud ROGALA Virginie 203, chemin de chez Marie Chalet pour enfants Favorable
JACQUEMOUD Cédric 1370, route de Bonlieu Clôture en bois Poulailler Demande d’alignement
Favorable
HAVART Isabelle
703, route de la Motte Pose de deux fenêtres Favorable
HAVART Isabelle
703, route de la Motte Pose de clôture et portail
Favorable
MEGEVAND Denis
La Motte Détachement de deux terrains Favorable
ROD Serge
472, route de chez Bretton Installation Panneaux Photovoltaïques Favorable
ETCHART Emmanuel
172, chemin de Sous Verzin Installation Panneaux Photovoltaïques Favorable
HEYDACKER Gilles 41, chemin de sur la Côte Abri Bois Voiture
Favorable











La liste actualisée est consultable sur les panneaux d'affichage en mairie

VILLENEUVE Frédéric 398, route de Cortenges Remplacement porte garage Isolation Crépi Favorable
PERE Magali 342, route de Cortenges Remplacement fenêtre simple par une porte fenêtre Favorable
FERNANDES Rémy 95, route de la Motte Création d’une clôture Favorable
LOSILLA Béatrice 120, route de Chavannaz Construction d’une piscine en bois Favorable
Famille CHARRIERE 391, route Principale Abri de voiture Favorable
BORJA Jonathan JAN Pierre 1, rue de la St Martin ST JULIEN Route Principale Modification de la façade côté rue Favorable
MEGEVAND Guillaume 247, route du Village de la Motte Toiture sur terrasse existante Favorable
PHILIPPE Claude 211, rue Principale Détachement de deux terrains à bâtir Favorable
VALLE Daniel 190, allée des Saules Clôture Favorable
ABBOTT-BRUDERLI Maureen 390, Route de Cortenges Démonter Vitrages, Peaufiner muret, Installation escalier Installation deux petites verrières Favorable
POLLET Arnaud ROGALA Virginie 203, chemin de chez Marie Chalet pour enfants Favorable
JACQUEMOUD Cédric 1370, route de Bonlieu Clôture en bois Poulailler Demande d’alignement Favorable
HAVART Isabelle 703, route de la Motte Pose de deux fenêtres Favorable
HAVART Isabelle 703, route de la Motte Pose de clôture et portail Favorable
MEGEVAND Denis La Motte Détachement de deux terrains Favorable
ROD Serge 472, route de chez Bretton Installation Panneaux Photovoltaïques Favorable
ETCHART Emmanuel 172, chemin de Sous Verzin Installation Panneaux Photovoltaïques Favorable
HEYDACKER Gilles 41, chemin de sur la Côte Abri Bois Voiture Favorable

Mis à jour ( Dimanche, 14 Août 2011 12:49 )