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Permis et déclarations
Historique urbanisme

PERMIS DE CONSTRUIRE DE L’ANNEE 2012

NOM-PRENOM

ADRESSE CONSTRUCTION

TYPE DE CONSTRUCTION

AVIS

NEVEUX Vincent

250, Route du Moulin

Réhabilitation d’une bâtisse existante

Accordé

MEGEVAND Emmanuel

2103, route de la Motte

Rénovation d’une ferme en appartement

Refusé

MASSOULIER Pierre-Gilles

Permis Modificatif

51, allée des Lignons

Modification Assainissement

Accordé

DREES Sébastien

375, route de Bonlieu

Extension du logement

Construction d’un garage

Démolition d’un garage

Refusé

SCI Les trois Chênes (Mme CHRISTIN Marcelle et M. LEFORESTIER Xavier)

71, chemin des Côtes

Démolition Partielle

Rénovation et extension d’une maison existante

Accordé

STADELMANN David

MANSAH Anne-Marie  

Lieu dit « Jacquemy »

Maison Individuelle

Décision

 tacite de rejet

COMMUNE DE CERNEX

Place de la Mairie

Réhabilitation de la  Mairie

et de la Salle Polyvalente

Accordé

ANGLADE Yannick

4, allée des Vorziers

Extension garage, chambre et salle de jeux

Accordé

GAEC LE VEDELOU

Permis Modificatif

82, chemin des Esserts

Mise en conformité du projet

par  rapport au PC initial

Refusé

FOUQUE Nicolas

FAGETTE Séverine

Lieu dit  « Sous Verlioz »

Maison Individuelle

Accordé

BARTOLINI  Virgiinie

VISCUSI Gilles

Lieu dit  « Sous Verlioz »

Maison Individuelle

Accordé

BLANC Emmanuel

Lieu dit  « Sous Verlioz »

Maison Individuelle ossature bois

Accordé

GFA Les Ecuries de Cernex

Lieu dit  « Sur la Côte »

Aménagement d’un manège

En cours

ALLAMAN Jean-Baptiste

BORNAND Amandine

Aux Raffords

Maison Individuelle

En cours

WEINSTOERFFER Michel

La Motte

Garage

En cours

GILLET Marc

Route de Vers

Maison individuelle

En cours

CHARRIERE Cyril

Chemin des Châtaigniers

Aménagement d’une ferme

Création d’un restaurant

En cours

RYCKEBOER Luc

Chemin des Châtaigniers

Maison individuelle

En cours

CRETIN Pierre

La Motte

Maison individuelle

En cours

            PERMIS DE CONSTRUIRE DE L’ANNEE 2011(décision en 2012)

 

GAEC LE VEDELOU

M. Christian CONVERS

Chez Bretton

Construction d’une fumière découverte

Accordé

CRETIN Pierre

La Motte Chemin des Moulins

Maison Individuelle

Refusé

DECLARATIONS PREALABLES DE L’ANNEE 2012

 

NOM-PRENOM

ADRESSE CONSTRUCTION

TYPE DE CONSTRUCTION

AVIS

 

GAEC La Motte

2103, route de la Motte

Construction d’une laiterie

Favorable

 

NIDDAM Youval

183, Chemin de Sous Verzin

Abri de Voiture

Favorable

 

DEFFAYET Guy

180, chemin des Châtaigniers

Remplacement Toiture en tôles

Favorable

 

SCHNELL Alice

42, route de Cercier

Stabulation pour chevaux

Favorable

 

SCHNELL Alice

42, route de Cercier

Stabulation pour chevaux

Favorable

 

ROD Frédéric

402, route de Cortenges

Ouverture 60X50 cm

Favorable

 

MENONI Julien

161, route de Sous Verzin

Construction d’une piscine

Favorable

 

SIMON Thomas

1975, route de Veyssières

Rénovation de la toiture

Construction d’un balcon

Favorable

 

MEGEVAND Emmanuel

2107, Route de la Motte

Ravalement de la façade

Enrobé de la cour

Surélévation d’un muret

Favorable

Ravalement de la façade

Enrobé de la cour

Défavorable Surélévation d’un muret

 

KINDT  Udo

139, chemin du Moulin

Pose d’une pergola

Favorable

CHARRIERE Frédérique

220, route de Verlioz

Pose d’un Velux

Ouverture de façade

Favorable

GUILET Mickaël

57, route de Chatillon

Modification de 4 ouvertures

Création d’une ouverture

Favorable

DURET  Christophe

La Motte

Division de terrain

En attente de modification de PLU

FOUQUE Nicolas

FAGETTE Séverine

Sous Verlioz

Division d’un terrain

Favorable

MASSOULIER Pierre-Gilles

51, allée des Lignons

Installation hors sol

d’une piscine bois en kit

Favorable

NOM-PRENOM

ADRESSE CONSTRUCTION

TYPE DE CONSTRUCTION

AVIS

Mme POINSOT Thérèse

Route de Charly

Division Parcellaire

Favorable

BURON William

686, route Principale

Abri de jardin

Favorable

BORJA Jonathan 

JAN Pierre

262, route Principale

Mur de clôture

Favorable

DEFFAYET Laurent

647, route Principale

Réalisation d’une piscine

Favorable

GFA Les Ecuries de Cernex

142, chemin de Sur la Côte

Réalisation d’une aire de parking - Sanitaires

Favorable

BRUNET Christophe

388, chemin du Moulin

Mur de soutènement

En attente

pièces manquantes

SAXOD Jean-Charles

149, Allée de Sous la Ville

Aménagement d’une terrasse

Mur de soutènement

Création d’un escalier

Création d’un avant toit au-dessus

porte du garage

Favorable

M et Mme FETOUNI Rayan

Cortenges

Création Vélux

Suppression niveau

Réimplantation des baies

Favorable

M. TEXIER Laurent

351, route de Bonlieu

Réalisation d’une piscine

En cours

Mme CHALANSONNET Christine

12, Avenue Champs Fleuri - SEYNOD

Division Terrain

En cours

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Mis à jour ( Lundi, 18 Février 2013 15:40 )