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1816 ZONE FRANCHE

Zone 1816


Pour mener à bien son rattachement à la Confédération Helvétique, le République de Genève doit devenir un canton suisse, obtenir un territoire plus étendu et d’un seul tenant pour se prémunir des invasion française.

Après de féroces négociations des compromis sont trouvés qui offrent à la fois « l’arrondissement » du territoire genevois et le « reculement » de certaines douanes.

- Création d’une zone Gessienne sur le territoire français
- Création d’une zone Sarde en 1816 le roi de Sardaigne  cède à la suisse les communes permettant de désenclavement de Jussy en échange de la commune de Saint-Julien. La zone franche est créée comprenant Saint-Julien, Le Salève, Annemasse.

En 1860 l’annexion de la Savoie par Napoléon III provoque une vive inquiétude tant du côté Suisse, qui craint l’encerclement complet de Genève par la France, que du côté Savoie du Nord, qui demande son rattachement à la confédération. Finalement un plébiscite est organisé sur la réunion de la Savoie du Nord à la France et , pour s’assurer un vote favorable , Napoléon lui offre un statut de zone franche et le « Oui et zone » l’emporte.

Le grande zone est ainsi étendue au Genevois, Chablais et Faucigny.

Les Usses sont la limite de cette zone dans notre région c’est pourquoi il existait beaucoup de cabanes de douaniers principalement près des ponts ( Le Pont Rouge, Le Pont Drillot, Aux îles à Bonlieu, au Pont de la Caille).

La cabane des douanes du Pont de la Caille existe toujours alors que les autres ont été démolie, celle des îles en 2001 et celle du Pont Drillot pour réaliser les travaux de réfection du pont

A la suite de la première guerre mondiale, le traité de Versailles (1919) supprime la zone de l’annexion et prévoit le remplacement du régime des zones par des accords commerciaux régionaux ce que la suisse refuse par référendum. Le problèmes des zones est porté devant le tribunal de La Haye qui condamne la France à rétablir les deux petites zones, c’est-à-dire celles de 1815 et 1816. La France et la Suisse n’arrivant pas à s’entendre sur l’exécution de la sentence de La Haye, un nouvel arbitrage est demandé. En 1933 la sentence de Territet constitue la base du régime actuel des zones, les douaniers se réinstallèrent à Valleiry, l’Eluiset, Le Châble et Etrembières.

Dans la réalité la zone a fonctionnée jusqu’en 1923.

{highslide float=left type="img" url="histoire/19eme/V11_zones_franches.jpg" width=200 captionText='Zones franches' } {/highslide} Légende de la carte jointe
1.Zone Gessienne 1815
2.Zone Sarde 1816
3.Zone Sarde 1819
4.Grande Zone ou Zone d’Annexion 1860


Pour plus de renseignements vous pouvez consulter l’ouvrage de Paul Guichonnet « La Savoie du Nord et la Suisse, Neutralisation, zones franches » disponible auprès de La Salévienne.

Galerie XIXe siècle