12 février 1827, pour s'aider à subvenir aux dépenses12 février 1827, pour s'aider à subvenir aux dépenses

12 février 1827, pour s'aider à subvenir aux dépenses

 

Crédit documentaire Archive de la Mairie, cahier de 1816 à 1826 page 95, traité et publié le 9 janvier 2005 par Michel Weinstoerffer

12 février 1827, Alexandre Excoffier

12 février 1827

Alexandre Excoffier a présenté au dit conseil un état des frais d'avance faits, dans la cause des syndics* et conseils de Cernex défenseurs et intimés contre les particuliers des hameaux ...

 

* = Dans le Royaume de Sardaigne, le syndic est une fonction analogue à celle d'un maire français , créée avec le statut de 1848 promulgué par le roi Charles-Albert. Après avoir eu des consuls à sa tête, Nice (qui a longtemps appartenu au royaume de Piémont-Sardaigne) fut dirigée par un syndic de 1848 à 1860. En italien le terme correspondant est sindaco et en niçois sèndegue. Une réforme de ce système communal fut entreprise en 1738. Les assemblées générales furent alors supprimées, chaque commune aura son (ou ses) syndic(s), un conseil et un secrétaire sous le contrôle de l´intendant.

Crédit documentaire Archive de la Mairie, cahier de 1816 à 1826 page 94, traité et publié le 9 janvier 2005 par Michel Weinstoerffer

12 février 1827, délibération relative à l'acensement des communaux

12 février 1827, délibération relative à l'acensement des communaux

 

Crédit documentaire Archive de la Mairie, cahier de 1816 à 1826 page 93, traité et publié le 9 janvier 2005 par Michel Weinstoerffer

2 avril 1827, mise à prix des biens communaux

2 avril 1827, mise à prix des biens communaux

 

Crédit documentaire Archive de la Mairie, cahier de 1816 à 1826 page 92, traité et publié le 9 janvier 2005 par Michel Weinstoerffer