21. 17 novembre 1831, réception d'œuvre des ouvrages fait en charpente au presbytère

17 novembre 1831, réception d'œuvre des ouvrages fait en charpente au presbytère Crédit documentaire archives de la Mairie de Cernex,cahier de 1829 à 1840, publié le 21 mars 2005 par Michel Weinstoerffer

| 68 Clics | Lire la suite

22. 7 juillet 1831, tableau des candidats pour le renouvellement du syndic

7 juillet 1831, tableau des candidats pour le renouvellement du syndic Nom Age Métier Vigne François 46 Laboureur Bretton Etienne 46 Laboureur Excoffier François 42 Laboureur Thouvier Claude...

| 72 Clics | Lire la suite

23. 7 juillet 1831, Le conseil autorise monsieur le percepteur à acquitter le mandat

7 juillet 1831, Le conseil autorise monsieur le percepteur à acquitter le mandat Crédit documentaire archives de la Mairie de Cernex,cahier de 1829 à 1840, publié le 21 mars 2005 par Michel Weinstoerffer

| 75 Clics | Lire la suite

24. 7 juillet 1831, Les dits conseillers et plus forts imposés ont l'honneur d'exposer ci Monsieur l'Intendant que la demande faite par le conseil de la commune de Vers est injuste

7 juillet 1831, Les dits conseillers et plus forts imposés ont l'honneur d'exposer ci Monsieur l'Intendant que la demande faite par le conseil de la commune de Vers est injuste Monsieur le syndic a communiqué à...

| 59 Clics | Lire la suite

25. 27 juin 1831, remplacement de Amédée Richard notaire royal

27 juin 1831, remplacement de Amédée Richard notaire royal Crédit documentaire archives de la Mairie de Cernex,cahier de 1829 à 1840, publié le 21 mars 2005 par Michel Weinstoerffer

| 77 Clics | Lire la suite

26. 27 juin 1831, demande à M. l'intendant d'imposer la commune de six cent livres neuves du Piémont pour les réparations du presbytère

27 juin 1831, demande à M. l'intendant d'imposer la commune de six cent livres neuves du Piémont pour les réparations du presbytère Crédit documentaire archives de la Mairie de Cernex,cahier de 1829 à 1840, publié le 21...

| 64 Clics | Lire la suite

27. 8 juin 1831, Réponse à la Province de Carouge concernant l'entretien route St Julien - Chambéry 1831

8 juin 1831, Réponse à la Province de Carouge concernant l'entretien route St Julien - Chambéry  1831 Réponse à Monsieur l'intendant de la province de Carouge suite à la  circulaire pour la Commune de La Motte Marlioz...

| 61 Clics | Lire la suite

28. 5 juin 1831, nomination du garde champêtre Mathieu Jacquet

5 juin 1831, nomination du garde champêtre Mathieu Jacquet Crédit documentaire archives de la Mairie de Cernex,cahier de 1829 à 1840, publié le 21 mars 2005 par Michel Weinstoerffer

| 73 Clics | Lire la suite

29. 1 mai 1831, nomination du garde champêtre jean fils de Gaspard Saxod

1 mai 1831, nomination du garde champêtre jean fils de Gaspard Saxod Crédit documentaire archives de la Mairie de Cernex,cahier de 1829 à 1840, publié le 21 mars 2005 par Michel Weinstoerffer

| 58 Clics | Lire la suite

30. 1 mai 1831, cahier des charges des biens communaux qu'ils se disposent d'acenser

1 mai 1831, cahier des charges des biens communaux qu'ils se disposent d'acenser Acensement  = Contrat par lequel on prend en héritage à cens* ou rente foncière * Dénombrement des citoyens tous les cinq ans, au...

| 76 Clics | Lire la suite