11. Formation & Organisation de la garde nationale an 2 de la république

Formation & Organisation de la garde nationale  an 2 de la république Le 7 juin 1793 l'an second de la république française, 9h00 du matin . Délibération pour la formation et l'organisation de la garde nationale de la Commune de Cernex,...

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12. Remplacement de François Cusin

5 juin 1793 remplacement de François Cusin   Crédit documentaire Archive de la Mairie, pages 36 à 37   du cahier pendant la révolution,  traité et publié le 17 décembre 2004 par Michel Weinstoerffer

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13. Remplacement de Pierre Magnin par Joseph Duboule

5 juin 1793 remplacement de Pierre Magnin par  Joseph Duboule   Crédit documentaire Archive de la Mairie, pages 35 à 36  du cahier pendant la révolution,  traité et publié le 17 décembre 2004 par Michel...

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14. Formation & Organisation Assesseurs du juge de paix an 2 de la république

Formation & Organisation Assesseurs du juge de paix  an 2 de la république   Le 2 juin 1793 l'an second de la république française, 14h00. Délibération pour la formation et l'organisation de quatre assesseurs...

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15. 29 mai 1793 an 2 de la république élection

29 mai 1793 an 2 de la république élection Egalité, Liberté L’an mille sept cent quatre vingt treize l’an second de la République Française, et le vingt neuf mai à neuf heures du matin. Nous commissaires pour le complément des gardes...

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16. Organisation et formation d'un secrétaire greffier

5 mai 1793 Organisation et formation d'un secrétaire greffier Formation organisation d’un secrétaire greffier  Egalité Liberté Aujourd’hui cinq  mai mille sept cent quatre vingt treize le  second de la république le conseil général...

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17. Nomination d'un officier public

5 mai 1793 nomination d'un officier public   Nomination d’un officier public Egalité Liberté Aujourd’hui cinq  mai mille sept cent quatre vingt treize le  second de la république Française avant midi dans la maison...

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18. Volontaires pour le contingent

5 mai 1793 volontaires pour le contingent Egalité Liberté – Du cinquième du mois de mai mille sept cent quatre vingt treize l’an second de la république. Nous maire et officiers municipaux en suite de la lettre des commissaires Muffat et...

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19. La ferme de longeret pour Etienne Cusin

2 mai 1793 la ferme de longeret pour Etienne Cusin Egalité, Liberté L’an mille sept cent quatre vingt treize et le deux du mois de mai l’an second de la république, dans la maison  du citoyen Excoffier maire de la commune de Cernex à...

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20. Adjudication de la ferme de Longeret

2 mai 1793 Adjudication de la ferme de Longeret …mille sept cent quatre vingt treize et le deux de mai à huit heure du matin la municipalité de Cernex étant assemblée dans la maison du citoyen Alexandre Excoffier maire, maison commune...

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