11. 10 fructidor an 5, autorité pour couper l'herbe des communaux

10 fructidor an 5, autorité pour couper l'herbe des communaux   Crédit documentaire Archive de la Mairie, pages 235 à 236 du cahier pendant la révolution,  traité et publié le 3 janvier 2005 par Michel...

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12. Procès verbal de l'adjudication au rabais de la reconstruction du couvert de l'église

Procès verbal de l'adjudication au rabais de la reconstruction du couvert de l'église   Crédit documentaire Archive de la Mairie, pages 230 à 235 du cahier pendant la révolution,  traité et...

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13. 11 messidor an 5, assemblée générale

11 messidor an 5, assemblée générale   Crédit documentaire Archive de la Mairie, pages 228 à 230 du cahier pendant la révolution,  traité et publié le 3 janvier 2005 par Michel Weinstoerffer

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14. 11 floréal an 5, nomination des gardes champêtres

11 floréal an 5, nomination des gardes champêtres   Crédit documentaire Archive de la Mairie, pages 225 à 227 du cahier pendant la révolution,  traité et publié le 3 janvier 2005 par Michel Weinstoerffer

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15. 13 germinal an 5, nomination d'Antoine Miffon comme contrôleur des fours et cheminées, rapport du contrôleur

13 germinal an 5, nomination d'Antoine Miffon comme contrôleur des fours et cheminées, rapport du contrôleur Nous soussignés agent municipal et adjoint de la commune de Cernex en suite de l’arrêté de l’administration municipale du...

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16. 6 germinal an 5, nomination d'un agent municipal6 germinal an 5, nomination d'un agent municipal

6 germinal an 5, nomination d'un agent municipal   Crédit documentaire Archive de la Mairie, pages 219 à 221 du cahier pendant la révolution,  traité et publié le 3 janvier 2005 par Michel Weinstoerffer

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17. Réception des ouvrages du bâtiment du clocher de Cernex

1 messidor an 4, procès verbal de réception des ouvrages du bâtiment du clocher de Cernex, 25 messidor convention passée pour le fer blanc a poser sur le clocher   Crédit documentaire Archive de la Mairie,...

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18. 22 Ventôse an 4, timbres

22 Ventôse an 4, timbres Crédit documentaire Archive de la Mairie, pages 216 à 218 du cahier pendant la révolution,  traité et publié le 19 décembre 2004 par Michel Weinstoerffer

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19. 13 frimaire an 4, mesures prises concernant les chiens enragés

13 frimaire an 4, mesures prises concernant les chiens enragés Mesures prises par l’agent de Cernex Concernant les chiens enragés du 13 frimaire Aux citoyens, François Saxod sergent, et Laurent Vieux caporal de la colonne mobile de cette...

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20. 28 thermidor an 4, autorité pour couper l'herbe des communaux

28 thermidor an 4, autorité pour couper l'herbe des communaux Du 28 thermidor an 4ème Autorité pour couper l’herbe des communaux de Cernex L’agent communal de la commune de Cernex fait savoir que dès ce jourd’hui tous les individus...

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